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Marques déposées par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V
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Domaine de BOUSCAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de BOUSCAMPS
LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V.

Numéro de dépôt :
3221910
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
09/04/2013
Domaine de BOUSCAMPS de LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V

Présentation de la marque Domaine de BOUSCAMPS

Déposée le 9 avril 2003 par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L'HERAULT), la marque française « Domaine de BOUSCAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

La marque Domaine de BOUSCAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de BOUSCAMPS est expirée depuis le 9 avril 2013.

LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE-BRIGITTE , Domaine SAUT DE CLASSOUS , Domaine ROUTABOUX , L'OR DE SANGONIS , DOMAINE BELLE-FIOLE , DOMAINE CANTA-CIGALES


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays et d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.